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Quel est le matériel de sécurité obligatoire à bord des bateaux ?

01/04/2021

Pour prendre le large en toute sécurité, mais également en toute légalité, il est obligatoire de disposer d’un certain nombre d’équipements liés à la sécurité à bord. Cette obligation d’équipement varie en fonction de la longueur de votre embarcation et de la zone de navigation. WETTONCRAFT vous guide à travers ces réglementations.

Équipements de sécurité des bateaux : la division 240

La navigation de plaisance en mer est régie par une réglementation spécifique contenue dans la “division 240”. Publiée en 2008, cette “division 240” a été mise à jour plusieurs fois pour s’adapter aux nouvelles pratiques marines et aux nouvelles activités. Ce texte définit les équipements de sécurité requis pour tout navire de plaisance de longueur inférieure ou égale à 24 mètres. Cette liste varie en fonction de votre zone de navigation.

Les catégories de navigation sont basées sur la distance jusqu’à laquelle un navire de plaisance peut s’éloigner d’un abri. Il existe actuellement quatre espaces de navigation en mer :

  • la zone basique concerne les espaces situés à maximum 2 milles d’un abri,
  • la zone côtière concerne les espaces situés entre 2 et 6 milles d’un abri,
  • la zone semi-hauturière concerne les espaces situés entre 6 et 60 milles d’un abri,
  • la zone hauturière concerne les espaces situés au-delà de 60 milles d’un abri.

Chaque zone de navigation détermine donc l’équipement de sécurité nécessaire.

Définir la notion d’abri

Un abri est défini comme étant un “endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipement peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques du bateau”.

Le matériel de sécurité obligatoire des bateaux

Pour la sécurité de tous, votre bateau doit contenir :

  • une radio VHF,
  • un couteau et un minimum d’outils appropriés au bateau,
  • une paire de gants,
  • une montre,
  • une boîte de pièces de rechange, dont un filtre à carburant, des ampoules électriques,
  • des batteries supplémentaires,
  • tous les équipements mentionnés par la SNSM (équipements de flottabilité, dispositif de remorquage, dispositif lumineux...).

La modernisation de la réglementation

Désormais, le chef de bord peut choisir l’option la plus adaptée parmi les équipements suivants :

  • équipement individuel de flottabilité (EIF),
  • dispositif lumineux,
  • annuaires des marées,
  • fusées à parachutes et feux rouges à mains,
  • radio VHF.

Équipement individuel de flottabilité (EIF)

Chaque personne à bord de l'embarcation doit avoir à disposition un équipement individuel de flottabilité adaptée à sa morphologie. Cet EIF peut prendre la forme d’un gilet ou d’une brassière de sauvetage. Pour assurer l'entière sécurité des personnes, l’EIF doit correspondre à la zone de navigation dans laquelle le bateau navigue :

  • une aide à la flottabilité d’une performance de 50 newtons pour les navigation en zone basique,
  • un gilet de sauvetage de 100 newtons de performance pour les navigations en zone côtière,
  • un gilet de sauvetage d’une performance de 150 newtons pour les navigations en toute zone,
  • un gilet de sauvetage de minimum 100 newtons de performance pour les enfants de maximum 30 kg.

Moyen de repérage lumineux

Le moyen de repérage lumineux doit être fiable, en état de marche et d’une autonomie de 6 heures. Il peut prendre la forme d’une simple lampe torche étanche ou d’un moyen lumineux individuel qui doit alors être assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité.

Dispositif de lutte contre l’incendie

Un dispositif de lutte contre l’incendie fait également partie du matériel de sécurité obligatoire à bord des bateaux. Il peut se présenter sous forme d’extincteurs portatifs et des couvertures anti-feu.

Les extincteurs portatifs doivent être placés et signalisés de manière précise. La réglementation distingue deux cas :

  • Les embarcations marquées “CE” : les extincteurs portatifs d’incendies doivent être installés suivant les indications du fabricant. Ces indications sont présentes dans le manuel. Si ces dernières ne sont pas fournies, il faudra se reporter aux dispositions pour les embarcations exclus du marquage CE.
  • Les embarcations exclus du marquage CE : les extincteurs portatifs d’incendie et leur installation doivent répondre à certaines exigences en matière d’emplacement et de capacités en fonction de la puissance du moteur du bateau.

Les extincteurs portatifs doivent être directement et facilement accessibles. Ils doivent porter un symbole approprié pour signaler leur présence.